LES MENTIONS LEGALES
L’ensemble
des éléments figurant sur notre site sont protégés
par les dispositions du Code de la Propriété
Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction
de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre
accord exprès, préalable et écrit, est
interdite.
Il est formellement interdit de collecter et d’utiliser
les informations disponibles sur le site à des fins
commerciales.
Cette interdiction s’étend notamment, sans que
cette liste ne soit limitative, à tout élément
rédactionnel figurant sur le site, à la présentation
des écrans, aux logiciels nécessaires à
l’exploitation, aux logos, images, photos, graphiques,
de quelque nature qu’ils soient.
Les
liens fonctionnaient lorsque nous les avons établis.
Il se peut que des pages aient disparu au moment où
vous les consultez.
Merci de nous en informer,
en cliquant ici,
nous ferons le nécessaire.
|